Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSA
MAVIL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99785430
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2009

Présentation de la marque VERSA

Déposée le 2 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) MAVIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAVIL domicilié(e) Lieudit "Le Bouleau", 21430 LIERNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 525 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque VERSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSA est expirée depuis le 2 avril 2009.

MAVIL a également déposé les autres marques suivantes : MAVIFLEX , VERSATRAY , VERSAMESH , PASSPORT , MAVIKANAL , KITPAL , PASSQUICK , MAVITAINER , MAVIKANAL , TRANSKIT


MAVIL (Société Anonyme) - Lieudit "Le Bouleau", 21430 LIERNAIS - France - SIREN 957525843


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Chemins de câbles métalliques.